Mentions Légales
Éditeur
Le site https://angarde.fr appartient à :
SAS FRENCH PALS
69 rue d'Aboukir,
75002 Paris
FRANCE
S.A.S au capital de 23'525€
Siret #:801 117 417 000 49
VAT #: FR 44 801 117 417
Cookies
Vous êtes informé que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces "cookies" en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
Liens vers d’autres sites
Le site https://angarde.fr propose des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où la SAS FRENCH PALS a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. SAS FRENCH PALS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété Intellectuelle
L’accès au site https://angarde.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Les logos ou toute autre information - comme les images, le texte, les maquettes, les articles, les photographies et autres documents - sur ce site sont la propriété exclusive de la société SAS FRENCH PALS, ou sont autorisés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. En conformité avec les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ses marques et logos sans l'autorisation expresse de la SAS FRENCH PALS est prohibée, quel que soit le cadre et les supports utilisés pour cette utilisation et passible de sanctions, notamment pénales.
Vous n'êtes pas autorisés à effectuer tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne physique ou morale, et notamment ceux de la société SAS FRENCH PALS, en évitant toute mention, message ou texte diffamant ou texte provoquant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
La structure générale, ainsi que les logiciels, bases de données, images animées ou non, son, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site Internet https://angarde.fr sont la propriété exclusive de la société SAS FRENCH PALS ou de ses partenaires.
SAS FRENCH PALS vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.
Indisponibilité du site https://angarde.fr
SAS FRENCH PALS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Le site internet https://angarde.fr est disponible 7/7 jrs et 24/24 heures à l'exception des cas de force majeure comme des difficultés techniques, de maintenance ou de télécommunication.